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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADISSEO FRANCE
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SMARTAMINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTAMINE
ADISSEO FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92402364
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022

Présentation de la marque SMARTAMINE

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADISSEO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADISSEO FRANCE domicilié(e) Antony Parc 2, 10 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 436 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SMARTAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTAMINE est expirée depuis le 23 janvier 2022.

ADISSEO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROVABIO The Versatile Enzyme , Plug & Spray , MICROVIT , HYDROVIT , RHODIMET , ADVANCIA , MICROVIT VITAMIN PREMIX CLINIC , METASMART , ADISSEO , MICROVIT


ADISSEO FRANCE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Antony Parc 2, 10 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 439436569


Cabinet MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211050 - Publication au BOPI 2001-12-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160982 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 7 octobre 2004 - Gage radié n°400896 - Publication au BOPI 2004-10-07

Inscription le 15 juin 2000 - Changement de dénomination n°302409 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303741 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 7 août 2002 - Gage constitué n°351254 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357729 - Publication au BOPI 2002-10-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488529 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09

Additifs médicamenteux aux aliments des animaux.Additifs nutritionnels aux aliments des animaux ; aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.